Comme il est connu, le Certification CE est un élément indispensable dans la commercialisation de certains types de produits sur le marché européen. Et’ défini par l'application des normes et des lignes directrices qui prouvent que le produit est conforme à toutes les dispositions de la Communauté européenne en matière de protection de la santé, sécurité et protection de l'environnement.
L'obtention - et de garder - la certification CE a une série de obligations spécifiques pour différentes les commerçants impliqué. Le respect de ces obligations - et donc la conformité du marquage - est évalué par les États membres dans le cadre des organismes notifiés, capable de mener à bien le processus de vérification de la constance de la conformité des produits avec les dispositions.
En cas de non-conformité détectée (et l'opérateur économique non des mesures correctives pour mettre un terme à la même non-conformité), Ils ouvrent des scénarios différents dans le produit et les opérateurs impliqués dans sa commercialisation. L'un d'eux est le retrait des produits du marché.
En cas de non-conformité de la certification CE, en fait, les autorités compétentes « prendre toutes les mesures appropriées pour restreindre ou interdire la mise sur le marché ou pour assurer son retrait du marché, au détriment du marché responsable de la mise de l'équipement ".
sanctions: produits de construction
À l'appui de l'adoption de mesures restrictives telles que l'interdiction et le retrait, Il y a des amendes et prison, bien défini - dans le cas des produits de construction – De D. Lgs. n.106 / 2017. Les sanctions représentent sont classées comme:
- sanctions pécuniaires (avec la prévision d'un minimum et amende maximale);
- peines privatives de liberté (avec prévision d'arrêt);
- sanctions pénales communes (avec prévision d'arrêt et fin);
- Les amendes.
En particulier, le fabricant qui viole les principes généraux et les règles relatives à l'utilisation du marquage CE – et les règles et les conditions prévues par l'article 9 réglementation (L') n. 305/2011 – Il est puni d'une amende de 4.000 euro à 24.000 euro; le même fait est puni d'arrestation jusqu'à 6 mois et une amende de 10.000 euro à 50.000 EUR où les produits en question sont destinés à être utilisés ou utilisés dans la structure lutte contre les incendies.
sanctions: compatibilité électromagnétique
A des questions disciplinaires autres que le décret. n.106 / 2017, nous trouvons l'Art. 15. de D. Lgs. 6 Novembre 2007, n. 194 pour la mise en œuvre de la directive 2004/108 / CE. Cet article définit les sanctions en termes de compatibilité électromagnétique des équipements, équipements et systèmes, soulignant que:
• Toute personne qui place le marché des équipements qui ne sont pas conformes aux exigences de protection est soumise à une sanction administrative pour le paiement d'une somme à partir de EUR 4.000 à EUR 24.000. La sanction est soumise toute personne apporter des modifications à l'équipement avec le marquage CE requis, qui se traduit par l'incapacité de satisfaire aux exigences de protection.
• Toute personne qui met sur le marché, commercialiser, distribuer sous quelque forme ou installer des équipements, mais en conformité avec les exigences de protection, sont sans le marquage CE requis et la documentation technique, Elle est soumise à une sanction administrative pour le paiement d'une somme à partir de EUR 2.000 à EUR 12.000.
les sanctions, aussi, affecter aussi toute personne d'apposer des marques susceptibles d'être confondues avec le marquage (ou limiter leur visibilité et la lisibilité): Dans ce cas, la sanction administrative se situe à une somme à partir de EUR 1.000 à EUR 6.000.
De même, pour toute personne qui fait la promotion de la publicité pour les équipements qui ne satisfait pas aux exigences du décret législatif prévoit une sanction administrative d'une somme à partir de EUR 2.500 à EUR 15.000.
conclusions
La prise de contrôle de ces deux ensembles de règles - et l'accent sanctionnant l'apparition du même - vise à favoriser la réflexion sur la nécessité de normes et directives applicables dans plein congruence avec les lois. Aller à mal interpréter les règles - dans le but de ne pas soumettre l'équipement à toutes les vérifications de conformité nécessaires - engage des mesures, au niveau économique, ainsi que la production, l'impact de la manière réduire à néant la commercialisation des produits sur le marché.
Sicom Testing offre un service complet pour certification CE des produits.
Pour obtenir plus d'information sur ce sujet, écrire à info@sicomtesting.com
ou appelez +39 0481 778931.
articles connexes
J'ai acheté une débroussailleuse chez un constructeur français pour ma mini pelle de 1,6 tuberculose, qui m'a confirmé qu'il respectait les règles de sécurité. L'appareil s'est désintégré après quelques heures d'utilisation. J'ai découvert qu'il n'est pas certifié CE et que le mode d'emploi est incomplet. Heureusement et seulement heureusement, le conducteur n'a pas été touché par le porte-lame devenu une soucoupe volante. Le fabricant m'a confirmé que la certification CE n'est pas obligatoire pour son produit. Ce produit me semble très dangereux. Je veux que ce constructeur reprenne sa voiture et prévienne ses clients.
Bonjour,
Une débroussailleuse doit être conforme à la directive sur les machines et doit donc avoir le marquage CE (apposé après vérification de la conformité à la réglementation), s'il n'est pas conforme à la réglementation, il ne peut être mis sur le marché.
Cordialement
Test Sicom
Bonjour
Je voulais te poser une question. Commercialiser un produit dans l'UE, il doit avoir un marquage CE visible sur le produit.
Dans le cas des téléphones portables, jusqu'à maintenant, nous l'achetons avec la marque CE et un certificat numérique dans le logiciel du téléphone.
Ce marquage CE est obligatoire dans tous les pays à vendre?
Lorsque nous achetons des téléphones portables dans d'autres pays, nous sommes responsables qu'ils aient le marquage CE et il est également nécessaire qu'ils aient une déclaration de conformité?
Dans le cas des appareils mobiles, s'ils n'ont que des certificats dans le logiciel du téléphone, c'est assez?
Il est obligatoire en Espagne que le téléphone porte la marque CE à l'arrière du téléphone? Comment un téléphone mobile doit être certifié?
et enfin, quelle est la législation / règlement qui s'applique aux équipements de téléphonie mobile à certifier?
Merci de votre attention
Bonjour,
-Le marquage CE doit être apposé de manière visible, lisible et indélébile sur l'équipement radio ou sur sa plaque, sauf si cela n'est pas possible ou nécessaire en raison de la nature de l'équipement radio. Le marquage CE doit être apposé de manière visible et lisible sur l'emballage.
-Le marquage CE est obligatoire dans tous les pays de l'espace économique européen.
-Tous les appareils radio mis sur le marché dans l'Espace économique européen doivent porter à la fois le marquage CE et la déclaration de conformité.
-L'Espagne fait partie de l'Espace économique européen, donc tous les appareils radio mis sur le marché en Espagne doivent porter le marquage CE
-Les exigences pour la certification d'un appareil radio sont définies dans la directive relative aux équipements radio 2014/53 / UE.
Cordialement
Bonjour,
Je pense faire un porte-vélos mural. Je comprends que le marquage CE ou l'autocertification ne serait pas nécessaire. J'espère me conformer à la directive générale sur la sécurité des produits, quelque chose d'autre serait obligatoire? Quelques conseils à prendre en considération?
Merci beaucoup et salutations
Bonjour.
Nous comprenons que pour ce produit, il suffit d'appliquer la directive sur la sécurité générale des produits.
Salutations de Sicom Testing
Baume,
J'aimerais importer un petit stérilisateur portable avec des lumières LED UV-C de Chine.
Le fournisseur chinois m'a fourni les certifications CE + Rohs, mais étant un produit un “très basse tension” Je ne comprends pas si la certification CE est nécessaire ou non. De plus, si les certifications reçues sont suffisantes pour apposer le marquage CE sur le produit.
Pouvez-vous m'aider?
Je vous remercie beaucoup
Beccalossi Luca
Bonjour.
Le produit doit être certifié pour le marché européen et la directive générale de sécurité des produits GPSD 2001/95 / EC devra probablement être appliquée pour les aspects de sécurité.. S'il contient des pièces électroniques, le produit relève également de la directive de compatibilité électromagnétique 2014/30 / UE, et dans ce cas la marque CE doit être apposée. La directive RohS s'applique également à ce type d'équipement.
Les tests Sicom peuvent fournir un service complet pour ce type de produits, qui commence par l'évaluation de la documentation mise à disposition par le fournisseur et l'identification de la manière la plus économique de mettre le produit sur le marché conformément aux règles, ayant également à la maison toute la capacité d'effectuer les tests requis.
Salutations de Sicom Testing