Le Commission européenne a publié un document concernant les conséquences du commerce en Europe de Brexit produits from the United Kingdom.

Le document couvre tous les produits introduits dans la communauté, autres que les produits alimentaires et agricoles, à compter de la date de 30 Mars 2019, date à laquelle sera la sortie du Royaume-Uni de la communauté européenne (à moins qu’il soit sorti). Pour ceux qui sont intéressés, nous joignons l’intégralité du document en lien.

Le Conseil fait remarquer que, à partir de la date de sortie, fabricants et importateurs établis au Royaume-Uni ne sont plus considérés comme aux opérateurs établis dans la communauté européenne.

Le résultat est qu’une opérateur économique établi dans un autre pays membre, qu’avant la Brexit était considéré comme un distributeur, deviendra automatiquement un importateur et sera soumis à la loi relative aux produits de Pays tiers.

Dans la pratique il doit être conforme aux exigences de importateurs qui sont différentes de celles des distributeurs.

Il n’y a plus. Législation européenne concernant les produits reconnaîtra n’est plus la représentants autorisés établie au Royaume Uni. Si non-UE entreprises font aujourd'hui utiliser d’un représentant autorisé (ou un avocat) pour placer leurs produits sur le marché européen, va devoir déménager cette fonction dans un autre pays de l’UE.

Selon le document, organismes notifiés le Royaume-Uni ne sera plus tel un droit européen et seront ne sont plus autorisé à s’exprimer sur la conformité des produits dans les conditions de la législation d’harmonisation Union.

Et les acteurs opérant dans le domaine, ce qui devrait faire? Doit s’assurer que toute certificat d’évaluation (Examen de type EU) provient d’un organisme notifié un des autres États membres.

Dans le cas où l’opérateur dispose d’un certificat délivré par un organisme outre-manche, doit demander une nouvelle évaluation par un organisme notifié de Communauté, ou sur la base d’un contrat passé entre le fabricant, le corps britannique et européen, demander le transfert de documents et le certificat correspondant aux Britanniques à l’organe européen, qui assumera la responsabilité.

Dans le cadre des changements aussi Brexit post l’Agence européenne des médicaments et l’autorité bancaire européenne devront quitter leur siège au Royaume Uni et se déplacer à l’un des pays de la Commission de 30 Mars 2019.

En ce qui concerne l’Agence européenne des médicaments (EMA), en date de 20 Novembre 2017, le Conseil européen a choisi Amsterdam comme nouveau placement. Cependant, le gouvernement italien a demandé d’annuler cette décision, Soulignant qu’il serait “veiller à ce que l’agence peut être entièrement fonctionnels et opérationnels de la date de sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne (30 Mars 2019), compte tenu de la nécessité des espaces et des solutions logistiques adéquates pour les bureaux, les salles de réunion, les archives et les normes appropriées d’infrastructure de sécurité”.

L’autorité bancaire européenne (EBA) sera transférée à Paris. La décision a été déterminée par tirage au sort après le troisième tour de scrutin. Au troisième tour était venu Paris et Dublin.

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